Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Chaussettes à Paillettes, accessible à l’adresse suivante :
https://www.chaussettesapaillettes.fr,
est édité par :

WEBAFFI
Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

SIREN : 929 611 952
SIRET : 929 611 952 00011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR23929611952
Immatriculation : RCS Lorient
Code APE : 6202A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Date d’immatriculation : 04/06/2024
Commune d’implantation : Lorient (Morbihan)

Email : contact@chaussettesapaillettes.fr

Conformément à l’article 6 III-2 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
l’adresse personnelle de l’entrepreneur individuel n’est pas rendue publique.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :
Thibaut Le Roux

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovhcloud.com

4. Activité du site

Le site Chaussettes à Paillettes est un site de commerce électronique proposant la vente de produits en ligne.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, éléments visuels, structure, etc.)
est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle,
de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu pourra faire l’objet de poursuites conformément
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  • droit de suppression,
  • droit d’opposition,
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Ces droits peuvent être exercés en contactant l’éditeur du site à l’adresse suivante :
Email : contact@chaussettesapaillettes.fr

Les données personnelles ne sont en aucun cas revendues à des tiers.

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9. Droit applicable

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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question, information ou réclamation, l’utilisateur peut contacter l’éditeur du site :

Email : contact@chaussettesapaillettes.fr

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